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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIBERT
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DEMONE SAINT TROPEZ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEMONE SAINT TROPEZ
SARL MOULIBERT

Numéro de dépôt :
94513003
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DEMONE SAINT TROPEZ

Déposée le 24 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMONE SAINT TROPEZ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIBERT domicilié(e) 49 rue Parmentier SAINT ETIENNE 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques ROYER Licencié en Droit - Diplômé I.A.G.E. Lyon, CONSEIL JURIDIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

MOULIBERT a également déposé les autres marques suivantes : STEFFIE , PHILADELPHIA PHILLIES P


SARL MOULIBERT - 49 rue Parmentier SAINT ETIENNE 42000 - France


Jean-Jacques ROYER Licencié en Droit - Diplômé I.A.G.E. Lyon, CONSEIL JURIDIQUE - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305891 - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 2000-08-21

Vêtements, chaussures, chappellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].